Copyright©FermelaBâtieNeuve2014  - Eva et Holger Giersch La Bâtie Neuve 04250 La Motte du Caire - Mentions légales   -  Page d’introduction site web - Plan du site  
Ferme de la Bâtie Neuve Accueil Accueil News News Qui sommes nous? Qui sommes nous? Equitation Equitation Pension Pension Entrainement Entrainement Tarifs Tarifs Contact Contact

Ce site est la propriété de l’entreprise “Ferme équestre de la Bâtie Neuve”: La Bâtie Neuve 04250 La Motte du Caire 

Téléphone 04 92 68 36 51 

La Directrice de la publication du site est Mme DUPOYET Suzanne-Michèle. 

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société PLANET HOSTER. 

La création graphique du site a été réalisée par Mme DUPOYET Suzanne-Michèle. 

Le contenu du site 

La ferme équestre de la Bâtie Neuve ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les 

informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour 

régulières, la ferme équestre de la Bâtie Neuve  ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions 

administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la ferme équestre de la Bâtie Neuve  ne peut être 

tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. 

La ferme équestre de la Bâtie Neuve ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter 

l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement 

provenant de ce site. 

La ferme équestre de la Bâtie Neuve se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout 

moment.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle 

Ce site est la propriété de la ferme équestre de la Bâtie Neuve qui est titulaire de tous les droits de propriété 

intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure 

générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, 

images...).

Sauf autorisation écrite préalable de la ferme équestre de la Bâtie Neuve le site et les informations qui y figurent ne 

peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou 

partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées. 

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du 

Code de la Propriété Intellectuelle. 

Protection de la vie privée et des données personnelles 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une 

déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. 

L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à 

l'exécution des prestations proposées par la ferme équestre de la Bâtie Neuve. L'internaute dispose d'un droit d'accès, 

de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à: La Bâtie 

Neuve 04250 La Motte du Caire. 

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format 

texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de 

l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la 

consultation, ...). La ferme équestre de la Bâtie Neuve utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer 

l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de 

s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce 

cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site. 

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de 

bonne foi et la ferme équestre de la Bâtie Neuve  ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur 

ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la ferme 

équestre de la Bâtie Neuve  : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la sferme équestre 

de la Bâtie Neuve pourra être engagée. 

Droit applicable 

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français. 

Mentions légales Gîtes et chambres